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www.lesjardinsdehautesavoie.com

Directeur de la publication : Christian MONTEIL

Responsable de la rédaction : Vincent HUMBERT

Conception et réalisation :
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Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Développement et intégration :
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Vidéo et montage :

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Hébergement :
CITIC

2. Droits de propriété intellectuelle

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D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par la Communauté de Commune du Pays de Seyssel soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par le territoire du CDRA Usses et Bornes.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Communauté de Commune du Pays de Seyssel ou de tiers ayant autorisé la Communauté de Commune du Pays de Seyssel à les utiliser.

Crédit photo

Communauté de Commune du Pays de Seyssel

Office de tourisme du pays de Seyssel

Office de tourisme du Val des Usses

Office de tourisme du Pays de Fillière

Communauté de commune de la Semine

Communauté de commune Fier et Usses

Communauté de commune du pays de Cruseilles

Dovalle.luciebeer

Dovalle.morrieult

Dovalle martins

Mireille.B

Bernard Charrier

Georgin

C Fillat

Prevost Olivier

Maison du Salève

Andlly loisirs

Chéron

Marot

Pascal LEBEAU - www.pascallebeau.com

Crédit Cartographie
Limites des communes : donnée IGN issues du RIS / RGD 73-74

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Crédit picto

Ed Merritt

Everaldo Coelho

Sebastien Durel

Adrien Baud

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale et non exhaustive de la gamme des produits et services présent sur le territoire du CDRA Usses et Bornes. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
La communauté de Commune du Pays de Seyssel se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la Communauté de Commune du Pays de Seyssel , des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

La communauté de Commune du Pays de Seyssel  se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

9. SITRA

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